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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA
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DOMAINE MAS BECHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAS BECHA
SARL DOMAINE MAS BECHA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4045457
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
DOMAINE MAS BECHA de DOMAINE MAS BECHA

Présentation de la marque DOMAINE MAS BECHA

Déposée le 31 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE MAS BECHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA domicilié(e) MAS DE LA DEVEZE - 66300 - NYLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 792 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERGELLY Jacques domicilié(e) 80 rue James WATT - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque DOMAINE MAS BECHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAS BECHA est expirée depuis le 31 octobre 2023.

DOMAINE MAS BECHA a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE NYLS , CHATEAU DE NYLS , LE DIMANCHE , OH MY GRENACHE GUTCH , AD STABULUM , Nyils , Camps de Nyils , VILLA ASINILS


SARL DOMAINE MAS BECHA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MAS DE LA DEVEZE - 66300 - NYLS - France - SIREN 410792386


M. VERGELLY Jacques - 80 rue James WATT - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée.